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Marques déposées par monsieur Noel Orsat
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VIA CHARLEMAGNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIA CHARLEMAGNE
M. Noel Orsat

Numéro de dépôt :
4351008
Date de dépôt :
31/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2027
VIA CHARLEMAGNE de Noel Orsat

Présentation de la marque VIA CHARLEMAGNE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2017 par monsieur Noel Orsat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIA CHARLEMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Noel Orsat domicilié(e) 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Noel Orsat domicilié(e) 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France.

La marque VIA CHARLEMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351008.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIA CHARLEMAGNE arrivera à expiration en date du 31 mars 2027.

Noel Orsat a également déposé les autres marques suivantes : Via Charlemagne , IL FAUT SAUVER LE CHEVAL BAYART , VIA CHARLEMAGNE


M. Noel Orsat - 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France


M. Noel Orsat - 27 rue Elisé Jullien - 08130 - TOURTERON - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ;

Organisation de voyages ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; microédition.